Mentions légales

Éditeur
Delagrave Édition
RCS Paris 394 212 096
Siège social : 5, allée de la 2e D.B. 75015 PARIS

Direction de la publication : Mahin Bailly

Propriété intellectuelle
Le site internet Delagrave et  et ses composantes (dessins, photos, textes...) sont la propriété pleine et entière des éditions Delagrave. La reproduction partielle ou intégrale de ce site est interdite sans l'accord des éditions Delagrave.
Les spécifications indiquées dans ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager contractuellement la responsabilité de Delagrave.

Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Delagrave est producteur et propriétaire des bases de données composant les sites "Delagrave". En accédant à ce site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Informatique et libertés

Déclaration Fichier CNIL 1813364

Le site www.editions-delagrave.fr ainsi que l'ensemble des sites Delagrave et LT Jacques Lanore sont déclarés auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Delagrave – Service numérique – CNIL - 5 allée de la 2ème DB – 75015 Paris.

Politique européenne en matière de cookie

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour garantir ses fonctionnalités et vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d’intérêts.

Utilisation des marques et logos
Toute utilisation de noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Delagrave